Ressources
Sur cette page sont mis à votre disposition les différents outils de communication et liens utiles à la bonne compréhension et information de la filière et de l'éco-organisme.
Communication
Règlementation
- Filière REP de gestion des déchets issus de bateau de plaisance ou de sport
- Arrêté d'agrément du 28 juin 2024
Metteurs en marché
- Brandbook et logos APER
- Dépliant d'informations sur l'adhésion
- Guide de l'info-tri pour les consommateurs
- Barèmes d'éco-contribution 2024-2025-2026
- Barème d'éco-contribution 2027 : notice et simulateur
- Document d'informations Identifiant Unique de Producteur (IDU)
- Kit de communication sur l'éco-contribution
Vie associative
- Liste des administrateurs de l'APER au 1er janvier 2026
- Comité des Parties Prenantes : Relevé d'avis du 03/06/2026
- Comité des Parties Prenantes : Relevé d'avis du 11/12/2025
Kit de communication réservé aux associations, collectivités et professionnels de la plaisance
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